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Marques déposées par MONNIER & PARTNERS
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ATCO FRANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ATCO FRANCE
MONNIER & PARTNERS

Numéro de dépôt :
4487674
Date de dépôt :
02/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/10/2028
ATCO FRANCE de MONNIER & PARTNERS

Présentation de la marque ATCO FRANCE

Déposée par voie électronique le 2 octobre 2018 par MONNIER & PARTNERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATCO FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-43 du 26 octobre 2018.

Le déposant est MONNIER & PARTNERS domicilié(e) 24 COURS MIRABEAU - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FAURE, HAMDI & ASSOCIES, Monsieur GEORGES GOMEZ domicilié(e) 4 RUE MAHATMA GANDHI - 13090 - AIX EN PROVENCE - France.

La marque ATCO FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4487674.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATCO FRANCE arrivera à expiration en date du 2 octobre 2028.

MONNIER & PARTNERS a également déposé les autres marques suivantes : AMCO


MONNIER & PARTNERS - 24 COURS MIRABEAU - 13100 - AIX EN PROVENCE - France


CABINET FAURE, HAMDI & ASSOCIES, Monsieur GEORGES GOMEZ - 4 RUE MAHATMA GANDHI - 13090 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; huiles à usage alimentaire , tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; sel ; épices ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; céréales en grains non travaillés ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.